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SITE: il s’agit du présent site internet utilisé par l’internaute.
INTERNAUTE : utilisateur se connectant et utilisant le Site.
INFORMATIONS OU DONNEES PERSONNELLES : informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent.
RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES: personne responsable de l’application de la politique de protection des données personnelles recueillies par le Site. Elle détermine la finalité et les moyens du traitement des données ainsi que leur protection.

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site ensemble.contamines-montjoie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur : Le Collectif « Ensemble, les Contamines » : il est constitué de personnes d’horizons divers, souhaitant réfléchir et agir ensemble pour construire un projet pour les Contamines-Montjoie
Les propos tenus sur ce site ne représentent que l’opinion de leurs auteurs et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels ils peuvent être associés ou employé.

Créateur du site: Société BEVOUAK

Responsable de la publication : François Barbier

Responsable du traitement des données à caractère personnel: Sarl Bevouak

Hébergeur  : SiteGround 

Utilisation du site

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Collectif
qui s’efforce de fournir sur son Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Collectif qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent donc être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Le Site utilise la technologie JavaScript, CSS et HTML.
Ni le Site ni le Collectif ne pourront être tenus responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’Utilisateur s’engage à accéder au Site  en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L’Éditeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est ainsi notamment des textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Crédits Photos : Jean-Benoît KOLODIE, Jean-Yves Raffort
Par conséquent, leur exploitation, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement expresse de l’Éditeur est interdite.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

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Les données à caractère personnel collectées sur ce site le sont pour la gestion de l’envoi de la lettre d’information (« newsletter »).
Le responsable de traitement de données à caractère personnel est Jean-Benoit Kolodié, domicilié à l’adresse mentionnée article 1.
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